Vous pouvez télécharger le PV en cliquant sur le lien ci-dessous :
Compte-rendu du conseil municipal d'Obermodern-Zutzendorf du 30 mai 2008

Document publié sur le site officiel de la commune,
http://www.obermodern-zutzendorf.com

Vous trouverez en cliquant sur le lien ci-dessous, pour information, l'ordre du jour de la prochaine réunion du conseil d'école :
Ordre du jour du conseil d'école d'Obermodern-Zutzendorf du 27 mai 2008

Cet ordre du jour prend notamment en compte les thèmes proposés par les parents d'élèves lors de la réunion préparatoire du 15 mai dernier. Vous trouverez le compte-rendu de cette réunion en cliquant ci-dessous :
Compte-rendu de la réunion des parents d'élèves du 15 mai 2008

Pour mémoire, les parents qui ont des propositions à faire peuvent les formuler auprès des parents d'élèves qui siègent au conseil d'école. Ces propositions pourront être prises en compte dans l'ordre du jour des conseils suivants.

Pour télécharger le document, cliquez sur le lien ci-dessous :
PV du conseil municipal d'Obermodern Zutzendorf du 15 avril 2008

Pour télécharger le document, cliquez sur le lien ci-dessous :
PV du conseil municipal d'Obermodern-Zutzendorf du 27 mars 2008

Après l'élection du maire et des adjoints la semaine passée, le conseil municipal désignait hier soir les membres de la commission consultative de la commune associée de Zutzendorf.

Le nouveau conseil municipal d'Obermodern-Zutzendorf se compose comme suit :
- maire : Helmut STEGNER
- 1er adjoint : Charles FINCK
- 2ème adjoint : Thierry SCHINI
- 3ème adjoint : Jean-Jacques BALTZER
- maire délégué : Jean REICHERT

- conseillers : Viviane ABT, Philippe BERGMANN, Damien BURCKEL, Tania DENNI, Nicole DUPLESSIX, Céline DURRMEYER-ROESS, Fredy EIDMANN, Elfriede FILIAU, Rodolphe KAUFFMANN, Michel WICK

- membres de la commission consultative : Freddy DORN, Michel FINCK, Marlyse JAN, Christophe KLOTZ, Michaël LIENHARDT

Téléchargez l'intégralité du PV du conseil municipal du 25 janvier 2008 en cliquant sur le lien ci-dessous :

PV de la séance ordinaire du 25 janvier 2008

La cérémonie des voeux démarrera à 19h30 au centre culturel à Obermodern. Elle est ouverte à l'ensemble de la population. Au programme : accueil des nouveaux arrivants, récompense des sportifs méritants et présentation du site officiel de la commune (www.obermodern-zutzendorf.com).

Il suffit de cliquer sur les liens ci-dessous :
Téléchargez la 1ère partie
Téléchargez la 2ème partie

Le PV mentionne entre autres 2 dates à retenir pour ce début d'année :

- vendredi 11 janvier 2008 : cérémonie des voeux avec accueil des nouveaux arrivants, récompense des sportifs méritants et présentation officielle du site internet de la commune

- dimanche 13 janvier 2008 : fête des séniors

Vous trouverez ci-après le PV de la séance ordinaire du Conseil Municipal d'Obermodern-Zutzendorf du 12 octobre dernier: téléchargez le document (178 ko).

Vous trouverez ci-dessous le résumé des points évoqués lors de la séance du conseil municipal du 27 juillet 2007. Ces informations vous sont données à titre purement indicatif et sous une forme condensée. L'intégralité du message est consultable aux panneaux d'affichages prévus à cet effet (Mairie d'Obermodern-Zutzendorf et annexe de Zutzendorf).

1. Droit de préemption urbain

2. Renouvellement de la ligne de trésorerie

3. Transfert de crédits

4. Lotissement les Jardins à Zutzendorf - 2ème tranche
- le projet est approuvé : 11 lots, réglement et cahier des charges, offres de prix pour les travaux d'alimentation électrique (20.567,11 € TTC), pour les travaux du réseau d'eau potable (21.109,40 € TTC),...
- la maîtrise d'oeuvre des travaux de viabilité est confiée à la société BEREST SA pour un taux de rémunération de 7%
- aucun minimum de surface n'est imposé pour les lots de la 2ème tranche
- l'impasse des Platanes est renommée rue des Platanes

5. Modification du POS
- agrandissement de la zone NCa à Zutzendorf pour permettre l'implantation dans l'exploitation porcine d'une chaudière à bois et d'un espace de stockage
- autorisation donnée à l'Association de Pêche pour construire un abri au lieu dit Rustengel, dans la zone NDA

6. Travaux de revêtement de sol au 1 rue des Vignes (ancien Crédit Mutuel) et à la mairie annexe à Zutzendorf seront réalisés par la société SAR de Saverne pour un montant de 3.345,70 € HT.

7. Vestiaires / club-house :
- acquisition et installation de bancs pour un montant de 11.122 € HT
- acquisition de 3 abris de touche pour un montant de 2.433 € HT

8. Nouvelle signalisation à Zutzendorf au carrefour rue Hanau Lichtenberg - rue du Château d'Eau : la ligne médiane sera matérialisée, des panneaux annonçant un virage dangereux seront installés de part et d'autre du carrefour, une balise à chevrons sera implantée à un emplacement qui reste à déterminer avec la DDE.
La proposition du maire délégué de mettre toutes les rues perpendiculaires à la rue Hanau Lichtenberg en priorité à droite est rejetée.

9. Eclairage public - choix de modèles

10. Plan d'entretien de la Moder pour les années 2008-2011

11. Lecture du rapport annuel du SMITOM du secteur Haguenau-Saverne

12. Acquisition d'une nouvelle chaudière pour l'école élémentaire de Zutzendorf. L'offre faite par l'entreprise BALTZER de Schillersdorf est retenue pour un montant de 8.069,85 € HT + environ 1.300 € HT pour divers travaux.

13. Attribution du numéro de rue 11A à la construction de M. et Mme BERGMANN située rue d'Obermodern à Zutzendorf

14. Prise en charge des frais de transport de la sortie annuelle de l'école élémentaire d'Obermodern pour 605 € TTC.

15. Subventions accordées par la commune pour divers séjours scolaires.

16. Remboursement de 224,61 € à M. Jean SCHOLLER au titre des frais engagés depuis 2004 pour l'acquisition de fournitures dédiées à l'aménagement de l'Espace de la Locomotive à Vapeur (ELAV)

17. Divers


Remarque : n'étant pas destinataire du PV sous format électronique, les informations ci-dessus ont été recopiées à la main depuis les panneaux d'affichages officiels. De ce fait, il se peut que des erreurs se soient glissées accidentellement dans le texte. Le cas échéant, merci de bien vouloir me les signaler par mail à l'adresse qui figure en haut de la présente page.

Vous trouverez ci-dessous le résumé des points évoqués lors de la séance du conseil municipal du 14 juin 2007. Ces informations vous sont données à titre purement indicatif et sous une forme condensée. L'intégralité du message est consultable aux panneaux d'affichages prévus à cet effet (Mairie d'Obermodern-Zutzendorf et annexe de Zutzendorf).

1. Droit de préemption urbain

2. Construction de vestiaires avec club house et agrandissement du terrain de foot :
- l'acquisition de bancs pour les vestiaires n'est pas comprise dans le marché. 4 devis ont été sollicités.
- renforcement de la conduite d'eau potable et installation d'un poteau d'incendie
- l'acquisition d'équipements électroménagers pour la cuisine n'est pas comprise dans le marché. Le conseil municipal a retenu une offre d'Alsace Alimentaire Equipement pour un montant de 10.869 € HT.
- la pose d'enrobés supplémentaires pour un montant HT de 8.640 € a été validée

3. Vente de bois à l'amiable

4. Cession de terrains à titre grâcieux au Conseil Général pour la création d'un giratoire au carrefour RD24/RD324/RD91 (cimetière à Obermodern)

5. Lot de chasse n°1 - agrément de trois permissionnaires : BIANCONE Fabio et BIANCONE Enzo qui résident à Saint-Raphaël, FUTTERER Louis domicilié à Ingwiller

6. Travaux de voirie rue de l'église à Zutzendorf
- pose de caniveaux et d'enrobé de l'entrée de la rue de l'Eglise jusqu'au n°7 pour un montant de 31.071,26 € HT
- travaux de voirie devant le n°4 pour un montant de 4.427,70 € HT
- des subventions ont été sollicitées auprès du Conseil Général

7. Proposition d'aménagement du carrefour rue de l'Eglise / rue du Château d'Eau à Zutzendorf. L'entrée de la rue sera élargie pour un montant de 9.628 € HT.

8. Aménagement des trottoirs du 29 au 31 rue Hanau Lichtenberg à Zutzendorf. Travaux approuvés pour un montant de 3.554 € HT.

9. ELAV : maintien de la gratuité pour toutes les écoles, y compris pour les groupes scolaires extérieurs à la commune.

10. Sollicité par les écoles maternelle et élémentaire de Zutzendorf, le conseil municipal décide de prendre en charge le transport de la sortie annuelle du 26 juin 2007 à Abreschviller pour un montant de 719,90 € HT.

11. Divers
- la création du site internet de la commune est en cours
- la chaudière de l'école élémentaire de Zutzendorf est à remplacer, plusieurs devis sont sollicités


Remarque : n'étant pas destinataire du PV sous format électronique, les informations ci-dessus ont été recopiées à la main depuis les panneaux d'affichages officiels. De ce fait, il se peut que des erreurs se soient glissées accidentellement dans le texte. Le cas échéant, merci de bien vouloir me les signaler par mail à l'adresse qui figure en haut de la présente page.

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le 14 juin prochain à 20h en mairie d'Obermodern-Zutzendorf.

L'ordre du jour est le suivant :
1. Droit de préemption urbain
2. Construction de vestiaires avec club house et agrandissement du terrain de foot :
- acquisition de bancs pour les vestiaires
- renforcement de la conduite d'eau potable et installation d'un poteau d'incendie
- acquisition d'équipements pour la cuisine
3. Vente de bois à l'amiable
4. Cession de terrains au Conseil Général pour la création d'un giratoire au carrefour RD24/RD324/RD91
5. Lot de chasse n°1 - agrément de trois permissionnaires
6. Proposition d'aménagement de l'accès à la place de l'église à Zutzendorf

Rappel : les séances du Conseil Municipal, sauf huis-clos décidé par le Maire le jour de la séance, sont publiques. Tout le monde peut y assister, sans toutefois être autorisé à s'exprimer.

Ces informations sont données à titre purement indicatif et sous une forme condensée. L'intégralité du message est consultable aux panneaux d'affichages prévus à cet effet (Mairie d'Obermodern-Zutzendorf et annexe de Zutzendorf).

Vous trouverez ci-dessous le résumé des points évoqués lors de la séance du conseil municipal du 10 avril 2007. Ces informations vous sont données à titre purement indicatif et sous une forme condensée. L'intégralité du message est consultable aux panneaux d'affichages prévus à cet effet (Mairie d'Obermodern-Zutzendorf et annexe de Zutzendorf).

1. Approbation des comptes de gestion du Comptable du Trésor pour l'exercice 2006
- Les divers comptes de gestion sont acceptés à l'unanimité
- Les impôts et taxes représentent 36,3% des recettes de 2006. Les dotations et participations 41,2%
- L'encours de la dette au 1er janvier 2007 est de 1.594.097,74 euros

2. Approbation du compte administratif 2006 de la gestion générale et des budgets annexes

3. Affectation du résultat d'exploitation 2006

4. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2007
- Taxe d'habitation 10,58%
- Taxe sur le foncier bâti 12,84%
- Taxe sur le foncier non bâti 54,75%

5. Vote du budget primitif 2007

6. Tarifs horaires pour les travaux en régie
- 26 euros par heure pour un ouvrier communal
- 52 euros par heure pour un ouvrier communal avec le tracteur

7. Loyers pour 2 terrains

8. Mise à jour des tarifs pour les emplacements publicitaires. Tarifs au m² à compter du 1er janvier 2007 :
- 13,80€ pour 1ère catégorie
- 21,30€ pour 2ème catégorie
- 28,20€ pour 3ème catégorie
- 42,80€ pour 4ème catégorie

9. Création d'une régie de recettes pour l'encaissement des entrées à l'ELAV

10. ONF :
- Recettes nettes prévisionnelles des coupes : 4.758€
- Coût HT des travaux d'investissement et d'entretien : 6.150€
- Convention de maîtrise d'oeuvre du 16/03/2007 : 762€ HT
- Convention en régie communale du 12/02/2007 : 700€ HT

11. Vente à l'amiable d'un arbre déraciné par le vent à René MERCKLING de Schillersdorf pour un montant de 50€

12. Acceptation de recettes de 20€ d'un tiers au titre de dédommagement pour avoir renversé une borne tronconique sur la rue parallèle

13. Subvention de 20% au Groupe Folklorique d'Obermodern au titre de l'acquisition d'un instrument "tenorhorn miraphone", soit 588€

14. Le programme prévisionnel des investissements susceptibles de bénéficier d'un financement départemental a été transmis au Conseil Général du Bas-Rhin. Ce prévisionnel s'élève à 883.200€ (617.000€ pour Obermodern, 266.200€ pour Zutzendorf)

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le 10 avril prochain à 20h en mairie d'Obermodern-Zutzendorf.

L'ordre du jour est le suivant :
1. Adoption du compte de gestion du comptable du Trésor pour l'exercice 2006
2. Approbation du compte dministratif 2006 de la gestion générale et des budgets annexes
3. Affectation du résultat d'exploitation 2006
4. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales
5. Vote du budget primitif 2007
6. Tarifs horaires pour travaux en régie
7. Loyer pour le terrain de l'abribus et l'utilisation du terrain de Mme FINTZ Erna
8. Mise à jour des tarifs pour les emplacements publicitaires
9. Création d'une régie de recettes pour l'encaissement des entrées à l'ELAV
10. Programme des travaux et plan de coupes pour 2007 (ONF)

Rappel : les séances du Conseil Municipal, sauf huis-clos décidé par le Maire le jour de la séance, sont publiques. Tout le monde peut y assister, sans toutefois être autorisé à s'exprimer.

Ces informations sont données à titre purement indicatif et sous une forme condensée. L'intégralité du message est consultable aux panneaux d'affichages prévus à cet effet (Mairie d'Obermodern-Zutzendorf et annexe de Zutzendorf).

Vous trouverez ci-dessous le résumé des points évoqués lors de la séance du conseil municipal du 23 mars 2007. Ces informations sont données à titre purement indicatif et sous une forme condensée. L'intégralité du message est consultable aux panneaux d'affichages prévus à cet effet (Mairie d'Obermodern-Zutzendorf et annexe de Zutzendorf).

1. Droit de préemption urbain

2. La taxe locale d'équipement passera de 2 à 3% à compter du 1er avril 2007

3. Le bureau d'études BEREST a été retenu pour des études liées à la 2ème tranche du lotissement les Jardins

4. Les murs intérieurs de l'église de Zutzendorf seront rénovés pour un montant de 15.008,02 euros HT

5. La commune d'Obermodern-Zutzendorf décide une subvention de 3.354 euros à la caisse d'assurance

6. La commune d'Obermodern-Zutzendorf décide une subvention de 2.000 euros au Groupement d'Action Social

7. La commune d'Obermodern-Zutzendorf décide diverses autres subventions, notamment dans le cadre de voyages scolaires,...

8. Informations diverses
- Construction du club house à Obermodern : difficultés de coordination entre les différents corps de métier, quelques imperfections constatées qui sont en cours de rectification
- ELAV (musée de la locomotive) : inauguration le 1er avril à 11h
- Dates à retenir : réunion de la commission réunie le 3 avril 2007, réunion du conseil municipal le 10 avril