Prochaine réunion du Conseil Municipal ce jeudi 8 février à 20h
Par Modérateur,
samedi 3 février 2007 à 12:03
Catégorie : Conseil Municipal
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Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le 8 février prochain à 20h en mairie d'Obermodern-Zutzendorf. L'ordre du jour est le suivant :
1. Droit de préemption urbain
2. Lotissement Obermuehle - modification de règlement
3. Lotissement les Tilleuls - modification de règlement
4. Lotissement les Jardins - 2ème tranche
5. Règlement de collecte des déchets ménagers du SICTOM
6. Columbarium - adoption des tarifs et du règlement
7. Demandes de subvention à la commune
Rappel : les séances du Conseil Municipal, sauf huis-clos décidé par le Maire, sont publiques. Tout le monde peut y assister, sans toutefois être autorisé à s'exprimer.
1. Droit de préemption urbain
2. Lotissement Obermuehle - modification de règlement
3. Lotissement les Tilleuls - modification de règlement
4. Lotissement les Jardins - 2ème tranche
5. Règlement de collecte des déchets ménagers du SICTOM
6. Columbarium - adoption des tarifs et du règlement
7. Demandes de subvention à la commune
Rappel : les séances du Conseil Municipal, sauf huis-clos décidé par le Maire, sont publiques. Tout le monde peut y assister, sans toutefois être autorisé à s'exprimer.

Commentaires
1. Le samedi 10 février 2007 à 23:28, par michel bourgeois
2. Le dimanche 11 février 2007 à 10:50, par L'Appariteur
3. Le dimanche 11 février 2007 à 22:14, par michel bourgeois
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