PV de la séance ordinaire du 19 septembre 2006
Par Modérateur,
vendredi 6 octobre 2006 à 14:46
Catégorie : Conseil Municipal
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Vous trouverez ci-dessous le résumé des points évoqués lors de la séance du conseil municipal du 19 septembre dernier. Ces informations sont données à titre indicatif et sous une forme condensée. L'intégralité du PV est consultable aux panneaux d'affichages prévus à cet effet (Mairie d'Obermodern-Zutzendorf et annexe de Zutzendorf).
1. Droit de préemption urbain
2. Renouvellement de la ligne de trésorerie
3. Numérotation de la rue de l'Ecluse
4. Remplacement d'un hydrant par un poteau d'incendie rue de la Forêt
5. Création d'un poste d'adjoint administratif à 25/35ème à compter du 1/10/2006
6. Autorisation d'ester en justice dans le cadre du vol ayant eu lieu au Centre Culturel d'Obermodern dans la nuit du 17 au 18 novembre 2005
7. Prise en charge des taxes foncières concernant les terrains reçus en donation de monsieur Georges REICHERT
8. Cotisation au titre de la participation au congrèes des maires de France
9. Modification du POS (Plan d'Occupation des Sols)
10. Musée de la locomotive : pose d'un rideau métallique à l'entrée pour raisons de sécurité
11. Portails et clôture à l'école élémentaire d'Obermodern
12. Divers
- changement d'organisation à la médiathèque : les tâches administratives sont prises en charge par le secrétariat de la mairie ; madame ABT assure provisoirement la gestion du fonctionnement de la médiathèque
- musée de la locomotive : Jean REICHERT est chargé de créer une association dont l'objet sera la gestion du musée. Il en assurera le moment venu la présidence.
1. Droit de préemption urbain
2. Renouvellement de la ligne de trésorerie
3. Numérotation de la rue de l'Ecluse
4. Remplacement d'un hydrant par un poteau d'incendie rue de la Forêt
5. Création d'un poste d'adjoint administratif à 25/35ème à compter du 1/10/2006
6. Autorisation d'ester en justice dans le cadre du vol ayant eu lieu au Centre Culturel d'Obermodern dans la nuit du 17 au 18 novembre 2005
7. Prise en charge des taxes foncières concernant les terrains reçus en donation de monsieur Georges REICHERT
8. Cotisation au titre de la participation au congrèes des maires de France
9. Modification du POS (Plan d'Occupation des Sols)
10. Musée de la locomotive : pose d'un rideau métallique à l'entrée pour raisons de sécurité
11. Portails et clôture à l'école élémentaire d'Obermodern
12. Divers
- changement d'organisation à la médiathèque : les tâches administratives sont prises en charge par le secrétariat de la mairie ; madame ABT assure provisoirement la gestion du fonctionnement de la médiathèque
- musée de la locomotive : Jean REICHERT est chargé de créer une association dont l'objet sera la gestion du musée. Il en assurera le moment venu la présidence.

Commentaires
1. Le lundi 23 octobre 2006 à 10:23, par Stéphane Jédelé
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